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Marques déposées par la société VIGNOBLES GUY MOUSSET ET FILS
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CLOS SAINT-MICHEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLOS SAINT-MICHEL
VIGNOBLES GUY MOUSSET ET FILS, Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1521188
Date de dépôt :
21/03/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/03/2029

Présentation de la marque CLOS SAINT-MICHEL

Déposée le 21 mars 1989 par la société VIGNOBLES GUY MOUSSET ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS SAINT-MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société VIGNOBLES GUY MOUSSET ET FILS domicilié(e) Le Clos Saint Michel, Route de Chateauneuf du Pape - 84700 - SORGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 360 967 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CLOS SAINT-MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLOS SAINT-MICHEL arrivera à expiration en date du 21 mars 2029.

VIGNOBLES GUY MOUSSET ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE CLAIRFONT , "ENFANTS DE VIGNERONS"


VIGNOBLES GUY MOUSSET ET FILS, Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée - Le Clos Saint Michel, Route de Chateauneuf du Pape - 84700 - SORGUES - France - SIREN 405360967


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation n°2140727 - Publication au BOPI 1999-18

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2008 n°2390587 - Publication au BOPI 2008-11-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Inscription le 16 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°482513 - Publication au BOPI 2008-09-16

Inscription le 23 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204296 - Publication au BOPI 1996-07-23

Inscription le 17 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273836 - Publication au BOPI 1999-03-17

Inscription le 4 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187189 - Publication au BOPI 1995-07-04

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2019 n°2709612 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-15

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Clos Saint-Michel